Séance plénière du CHSCT du 12 décembre 2019

En préalable la situation à Paris sud a été évoquée.

De nombreux salariés s’inquiètent d’une possible contamination aux punaises de lit lors de leur transfert à Paris Nord.

Madame Destresse et madame Zagar ont tenté de les rassurer, mais nous sommes face à une psychose difficile à déminer.

  • PV du 12 septembre a été approuvé
  • Avis sur l’évolution du SSI

L’ensemble des syndicats ont donné le même avis à savoir le calendrier tardif de mise en place.

  • Réaménagement du Rousseau et Marceau

Rousseau il y a bien que 5 groupes de travail au Rousseau, les plans vont être revus car départ à la retraite (non prise en compte à la demande des intéressés) sur les précédents plans.

Bornes d’accueil à Lieusaint avec des chaises trop hautes ; l’information sera remontée mais choix d’aménagement faits en concertation avec les caisses prestataires.

Les cloisons des salles de travail là aussi choix politique de décloisonner et d’ouvrir.

On ne reviendra dessus que si gros problème.

  • Présentation de la fiche entreprise Rousseau par la médecine du travail

Le CHSCT a souligné l’excellent travail de la médecine interne du travail.

Il est évident que compte tenu des changements en cours cette fiche sera régulièrement mis à jour.

  • Point d’étape sur les travaux 2020

Pas de retard.

Champs sur Marne ; monte le mobilier.

Informatique nationale est sur place.

Pas de retard sur Champs.

Paris sera livré fin d’année ou au plus tard début 2020.

Cergy sera livré début 2020.

Les appels d’offre pour l’aménagement des sites.

Paris sud devra être libéré fin janvier Pas de remise en état général.

Beaucoup de travail pour les équipes de gestion des travaux janvier difficile.

Problème de chauffage à Lieusaint 2eme étage des ingénieurs japonais de Mistsobushi sont sur place.

  • Information sur les aménagements mis en place à Cergy pour l’accueil des collaborateurs SST et la mise en place du pôle relation de service

Point reporté.

  • Information sur le bilan 2019 du collecteur de la PEEC

Bilan égal à lui-même.

  • Présentation de plans rectificatifs pour l’immeuble de Champs sur Marne

Visite à prévoir.

  • Modalités de l’enquête CHSCT pour donner suite à l’alerte transmise sur la DDR78

Report du fait des grèves.

  • Information sur le projet de réorganisation des locaux de la DDR 94 à Créteil après le départ des personnes à Champs sur Marne

La direction n’est pas informée.

  • Questions diverses

– Retour sur la réunion du 29 novembre 2019 en présence du directeur général.

La suite de l’expertise est lancée ; ce sera Créteil, Cergy , Champs sur Marne , PFT ,Paris Nord

Le rapport sera livré en avril 2020.

Mr Malric a souligné l’intérêt de l’expertise.

Bureau d’accueil Nanterre, Maison Alfort ; pas de date d’ouverture.

Vigile à Maison Alfort.

Compte rendu CHSCT du 19 février2019

 

1-Bilan des pré affectations suite  aux fiches de vœux.

La Direction fait lecture du bilan et le complète avec ce qui suit.
– 15 personnes n’ont pas eu encore connaissances de leur pré affectation (courrier AR non réceptionne ) chiffre amené à se stabiliser.
– 80 demandes de réexamen de situation.
La direction assure que tous les commentaires ont été pris en compte et que des situations non prioritaires, à la lecture de ces commentaires, ont été traitées de façon prioritaire.
Toutes les personnes avec critères de priorité ont eu le 1er vœu sauf 2 mais accompagnement de la Direction, pour ceux qui avaient une priorisation enfants l’accompagnement n’a pu se faire sur le même métier /lieu géographique.
Cela expliquera des chiffres sur les priorités sur le bilan.
Temps de trajet
La Direction indique que les salariés concernés par une augmentation de temps de transport supérieur à 30 ou +60 mn seront informés pour le versement de la prime, aucune notification sur le temps de trajet sera envoyée aux salariés.
Le Chsct souligne que le prestataire a fait ses mesures temps de trajets uniquement sur le temps aller or une mesure temps de trajet aller /retour est nécessaire pour la fiabilité du tableau.
Le Chsct s’interroge sur la mesure de la vitesse retenue et soulignera que des trajets plus court en temps retenus par le prestataire sont parfois plus pénibles et générateur de RPS.

2-Intégration des salariés SSI-MDA AGESSA

La CNAV n’a pas encore commencé les entretiens
Agessa/Mda la réunion est  prévue

3-Présentation de la fiche d’entreprise de Paris Nord

La fiche s’attache à un bâtiment et est un état des lieux au 31/12/2017
Le Chsct souligne le très bon travail, la fiche est un très bon outil.
Page 7, nous soulignons que les agents du centre d’accueil (et ceux ne sont pas les seuls) badgent  après leur arrivée et débadgent avant leur départ.
La Direction refuse d’élargir l’amplitude du temps de badgeage pour les agents du centre d’accueil pour éviter les heures de dépassement.
Le médecin du travail souligne la sensation et sentiment de frustration sur services rendus que les agents du centre d’accueil rencontrent.

Les problèmes de température sont récurrents, à ce jour pas de solution. Les collègues ne doivent pas hésiter à solliciter la hiérarchie pour solution individuelle.

4) points d’information sur l’avancée des travaux pour les nouveaux sites

Livrable nus prévoir 4/5 mois supplémentaires d’aménagement.

Champs sur Marne fin juin 2019
Lieusaint. Fin avril 2019
Paris fin décembre 2019
Cergy fin novembre 2019 risque intempéries important

Les déménagements ne se feront pas sur l’année 2019
Une négociation est en cours pour une prolongation de bail pour Paris sud

5) changements intervenus ex  Cposs
courrier envoyé aux salariés afin d’indiquer le changement de gestion et expliquer les règles pour la liquidation des retraites

 

6) Point d’information sur la loi de financement de la SS pour 2019

 

  1. a) Remplacement du forfait médecin traitant par une contribution : c’est le mode de calcul qui change avec une contribution à 0.8 et avec un seul appel au 4ème trimestre.

 

  1. b) Conséquences des dispositions Tese et cea :

Suppression du seuil d’effectifs

A la suite de cette suppression et des éventuels passages aux affiliations Tese, un tableau entrée / sortie des entreprises sera fourni par la Direction.

 

  1. c) Points sur les régularisations DSN

Après formation chaque gestionnaire devra gérer la fiabilisation des DSN

Des formateurs relais (12) distilleront la formation

 

7) info sur l’étude mené au CNV dans le cadre du pilotage de la fonction validation de la branche 

 

Plan d’action visant à garantir et alerter en cas de difficultés

 

8) info sur la modification de la note de service relative aux conditions climatiques inhabituelles pour intégrer le TAD

 

Dès qu’elle sera compilée la note sera transmise

 

QUESTIONS DIVERSES 

 

Température Lagny Rousseau

Lagny : le TLM demande a que des cartons bouchant les aérations soient retirés cause de Pb de chauffage dans les salles

Rousseau : aucun watsup en cours

Toilettes et ampoules : vérification en cours

Toilettes et robinet : Pb de bombes retirées par prestataire.

Désinsectisation dans les salles des OS

 

Prêt de l’appareil vapeur au secrétariat médical

 

TAD les collègues ne se verront pas prêter de tel portable car passage sur l’outil JABER et seront équipés de casques.

Les personnes avec appareillage auditif peuvent prendre rendez-vous au service médical.